Achat d'un voilier "étranger" questions juridiques

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Abah demandée il y a 1 an

Salut Steph et salut toute le Monde
Supposons que je suis français et que je souhaite acheter un voilier et qu’il est de pavillon européen autre que Fr. ou pavillon non-européen, quelles sont les procedures a suivre pour l’acquisition et l’enregistrement de ce voilier? Et imaginons que la transaction se fasse hors Europe, et comme on part pour un TDM et que se voilier ne verra probablement jamais la France, les conditions changent-elles?
Et de façon générale quelles sont les paperasses nécessaires pour prouver (et sécuriser) la possession d’un bateau?
Merci
et bon vent, bonne mer

2 Réponses
Boubi répondue il y a 1 an

C’est une excelente question,
je me suis deja posé la même sans trouver les réponses.
steph ? Help 🙂

StephSouls personnel répondue il y a 10 mois

Bonjour il y a trop de paramètre pour pouvoir répondre a ce genre de question c’est vraiment au cas par cas . Mais n’importe qui peut enregistrer un voilier en Malaysie donc si c’est pour des questions de HT….
Steph